Préparer et exécuter le budget
Objet et domaine d'application
Cette procédure précise les modalités pour préparer et exécuter le budget.
Définitions et abréviations
- RA : Responsable Administratif
- SC : Service Comptable
- CA : Conseil d'Administration
- DBM : Décision Budgétaire Modificative
Documents de référence
> Instructions de l’UBP pour la préparation et l’exécution du budget
Déroulements des opérations
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Opérations |
Qui |
Quand |
Commentaires |
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1- Préparer le budget |
RA + Direction |
Juin à Octobre |
Il faut tenir compte des directives de l’université. La préparation s’appuie sur les prévisions de recettes et de dépenses. |
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2- Faire approuver le projet de budget par le CA de l’ISIMA et de l’UBP. |
RA + Direction |
Novembre à Décembre |
Le projet de budget doit être discuté et approuvé par le CA de l’ISIMA et celui de l’UBP. Le rectorat doit ensuite valider. Après accord de l’UBP et du rectorat les crédits sont rendus disponibles via le logiciel d’application SIFAC. |
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3- Exécuter le budget |
RA + Direction |
Mi-Janvier |
Dès l’ouverture des crédits, les opérations de recettes et dépenses peuvent être réalisées conformément aux règles comptables de la fonction publique et aux règles spécifiques de l’UBP. Un suivi mensuel est assuré pour permettre d'assurer un pilotage effectif du budget |
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4- Préparer les DBM 1 et 2 |
RA + Direction |
Mai et Octobre |
Les DBM doivent aussi être approuvées par le CA de l’ISIMA et celui de l’UBP. |
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5- Clôturer le budget |
RA + UBP |
Fin Décembre |
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Documents et enregistrements
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Type |
Intitulé |
Forme du stockage |
Lieu du stockage |
Conservation |
Diffusion |
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DE |
Cadre réglementaire de l’orientation budgétaire |
Numérique |
SC |
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Enr |
Budget approuvé |
Numérique |
Serveur SIFAC |
1 an |
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Enr |
Décision Budgétaire Modificative approuvée |
Numérique |
Serveur SIFAC |
1 an |
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