Procédure_Superviser le budget
Cette procédure définit la façon dont est supervisé le budget de l’école.
Objet et domaine d'application
Cette procédure définit la façon dont est supervisé le budget de l’école.
Définitions et abréviations
- RA : Responsable Administrative
- DBM : Décision Modificative Budgétaire
Documents de référence
Norme ISO 9001-2008
Déroulement des opérations
| Opération | Qui | Comment | Commentaires |
|---|---|---|---|
| 1- Etablir les principaux postes de ressources et dépenses | Direction |
Septembre année-1 |
Les subventions transitent par l’UBP. Il faut fournir les éléments justificatifs et éventuellement expliciter des besoins exceptionnels. Il faut par ailleurs estimer les ressources propres en fonction des activités sous-jacentes. Les dépenses à caractère obligatoire et récurrent doivent être estimées en priorité. |
| 2- Solliciter le secrétariat pour l’établissement du budget prévisionnel | Direction + RA | Septembre année-1 | Le budget doit être préparé selon les principes recommandés par l’UBP (cf procédure "Etablir le budget" du processus "Gérer les procédures administratives"). |
| 3- Faire approuver par le CA de l’ISIMA et transmettre à l’Université | Direction + RA | Octobre année-1 | |
| 4- Suivre l’exécution du budget et suivre la préparation des DBM | Direction + RA | Janvier à décembre | |
| 5- Clôturer et faire le bilan | Direction + RA | Décembre |
Documents et enregistrements
Le budget fait l’objet d’un enregistrement dans la procédure "Etablir le budget" du processus "Gérer les procédures administratives".
